LA SANS-GENE

BRASSERIE SANCERROISE, S.A.S

Présentation de la marque LA SANS-GENE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SANCERROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SANS-GENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SANCERROISE domicilié(e) 258 Route d'Amigny - 18300 - Sancerre - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 201 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE SANCERROISE domicilié(e) 258 Route d'Amigny - 18300 - Sancerre - France.

La marque LA SANS-GENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANS-GENE est expirée depuis le 8 avril 2021.

BRASSERIE SANCERROISE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE BLANCHE , Lou Pélou , ROSE BLANCHE , LA DROLESSE , LA SANCERROISE , LA SANS-GENE , LA DONZELLE , LA DROLESSE